Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
NORMAND SYLVAINE & ALAIN VIGNERONS PAR PASSION MACON LA ROCHE VINEUSE-POUILLY- FUISSE SAINT VERAN- BOURGOGNE N
Numéro de dépôt :
4533336
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NORMAND SYLVAINE & ALAIN VIGNERONS PAR PASSION MACON LA ROCHE VINEUSE-POUILLY- FUISSE SAINT VERAN- BOURGOGNE N
Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par madame Sylvaine Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORMAND SYLVAINE & ALAIN VIGNERONS PAR PASSION MACON LA ROCHE VINEUSE-POUILLY- FUISSE SAINT VERAN- BOURGOGNE N »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sylvaine Normand a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Inscription le 5 août 2019 - Retrait total n°765759 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05